Compte-rendu du CVS du 31 Août 2023

 

Procès
verbal n° 48

Réunion
du Conseil de la Vie Sociale
du 31 Août 2023

Présidente :	Madame CHIAVERINA (représentante des résidents, Allée Les Berges de l’Isère)
Secrétaire & Membre:	Didier MEYRAND (gérant de la SARL Les Monts du Matin)
Membres Présents du Conseil : Membre suppléant présent au conseil : Membres Absents ou excusés du Conseil :	Madame PERRIER, représentante des résidents Madame PLANCON, représentante des résidents Madame VEYRAT, représentant des résidents Madame DREVETON, représentant des familles Côté EHPAD Monsieur BOUCHON, représentant des familles de l’Unité Protégée Madame Catherine TROIN, représentante du personnel au CVS Monsieur Didier MEYRAND, directeur Madame FAURE, titulaire Monsieur TULASNE, titulaire

La
séance est ouverte à 14h.

Le
précédent compte-rendu du CVS du 6 Janvier 2023 publié sur le blog
est validé à l’unanimité.

Madame
CHIAVERINA, présidente prie M MEYRAND de lire l’ordre du Jour :

Démission
de Madame CAPRON pour raisons familiales

Quid
de l’organisation de nouvelles élections (1 représentant des
familles côté EHPAD, 1 représentant des résidents)

Projet
Centre de Ressources Territorial LE TOURNIOL

Présentation
d’un indicateur-clé conformément au CVS du 30 Mars 2022  :
(10) Existence de partenariat avec un réseau
de santé (gériatrique, de soins palliatifs, etc…)

Démission
de Madame CAPRON pour raisons familiales

Quid
de l’organisation de nouvelles élections (1 représentant des
familles côté EHPAD, 1 représentant des résidents)

Nos
remerciements à Madame CAPRON pour son investissement aux Monts du
Matin, au travers du CVS. Sa démission est actée à l’unanimité.

Le
CVS propose d’organiser de nouvelles élections dans le cadre de la
prochaine réunion de familles le jeudi 12 octobre 2023 (17h-17h30)

Projet
Centre de Ressources Territorial LE TOURNIOL

Didier
MEYRAND présente longuement ce projet dont le dépôt des dossiers
est pour le 15 Septembre, avec une réponse au 15 Décembre 2023 pour
un démarrage le 1 février 2024 !

Ci-dessous
le projet de flyer qui résume les principales offres du CRT Le
Tourniol à destination du 30 bénéficiaires de nos 14 communes.

Renforcement du maintien à
domicile sur les communes suivantes :

ALIXAN, BARBIERES,
BESAYES, BEAUREGARD-BARET, CHARPEY, CHATUZANGE LE GOUBET, MARCHES,
ROCHEFORT SAMSON, SAINT VINCENT LA COMMANDERIE (26300)

PEYRUS, MONTELIER,
CHABEUIL, CHATEAUDOUBLE, COMBOVIN (26120)

Ce
dispositif d’EHPAD à domicile est porté par l’EHPAD Les Monts du
Matin, véritable plateforme gérontologique pour le territoire des
contreforts du Vercors.

Le CRT Le Tourniol s’adresse
aux personnes âgées de plus de 60 ans en situation de dépendance
et qui nécessite une intervention coordonnée. L’admission est
conditionnée à la présentation d’une prescription médicale par
votre médecin traitant.

Les autres conditions
d’admission :

1. Si vous résidez dans
   l’une des 14 communes, contactez les services du CRT Le Tourniol

   – au 04-75-05-96-06 Choix 4

   – par email :
   letourniol@gmail.com

   – par courrier : CRT
   Le Tourniol Résidence Les Monts du Matin 155 Chemin de la Panetière
   26300 BESAYES

2. Après évaluation de
   votre situation, votre admission sera validée par la commission
   d’admission co-présidé par Docteur CARAT, médecin généraliste
   et médecin référent du dispositif CRT et le coordinateur IDE CRT
   Le Tourniol

3. L’équipe définira
   avec vous un plan d’accompagnement et un projet de vie.

Les prestations offertes à
tout bénéficiaire du CRT :

• Des infirmières
  mutualisées
  de nuit entre les 84 résidents de l’EHPAD et les 30
  bénéficiaires à domicile du CRT Le Tourniol. Notre
  infirmier de nuit sera basé dans les locaux de l’EHPAD Les Monts du
  Matin et interviendra à votre domicile entre 19h30 et 5h30 pour :

  – des soins infirmiers
  programmés de nuit

  – des appels d’urgence
  depuis la montre Life Plus fournie à tout bénéficiaire du CRT
  (géolocalisation, chute lourde avec notification automatique)

  – une assistance aux
  pompiers pour une hospitalisation aux urgences la nuit

• Trois jours
  d’ « Accueil de Jour » : les mardis, les
  jeudis et les samedis. Des activités thérapeutiques &
  Prévention vont vous permettre de rester en forme. Solution de
  répit pour les aidants, cela permet surtout de briser l’isolement
  social à domicile pour le bénéficiaire CRT. L’équipe CRT viendra
  vous chercher à partir de 9h les mardis, les jeudis et samedis, en
  véhicule électrique 9 places, avec rampe d’accès pour les
  fauteuils roulants (e-Jumpy). Le matin, des ateliers pluche, revue
  de presse vous seront proposés, s’en suivra l’apéritif en salle
  polyvalente. Vous déjeunerez gratuitement ces trois jours à
  l’EHPAD. L’après-midi, l’intervenant Activités Physiques Adaptés
  APA ou l’animatrice CRT vous proposeront diverses activités
  thérapeutiques et surtout deux spectacles de qualité par semaine
  avec de vrais professionnels du spectacle.

  Le CRT Le Tourniol
  dispose de locaux sur place dans le même bâtiment que la
  micro-crèche intergénérationnelle et la résidence seniors PIC ST
  MICHEL.

  En lieu et place
  d’activités thérapeutiques, vous pourrez :

  – avoir une
  consultation avec un de nos médecins traitants° intervenant à
  l’EHPAD,

  – bénéficier d’une
  séance kiné avec Grégory BAN, kinésithérapeute° libéral,

  – avoir des soins
  pédicure auprès de notre pédicure-podologue* Marie GONTARD.

  Les jeudis, Corinne &
  Cassandra coiffeuses* interviennent à l’EHPAD et pourront vous
  coiffer (prestation à votre charge). Les derniers retours à
  domicile seront organisés dès la fin du spectacle pour un retour à
  domicile avant 18h.

• Au début de votre
  prise en charge CRT, notre ergothérapeute viendra à votre
  domicile réaliser un bilan et vous faire des propositions
  d’aménagement pour une meilleure prise en charge à domicile.
  L’assistante sociale du CRT vous assistera dans les demandes
  d’éventuelles aides financières.

• En cas de maintien à
  domicile ponctuellement impossible, l’EHPAD proposera toute l’année
  des places Hébergement Temporaire d’Urgence avec comme seul
  reste à charge pour la personne âgée 20 euros TTC/jour. La durée
  des places HTU sera validée en commission CRT et peut permettre
  d’attendre qu’une place Aide Sociale à l’Hébergement soit
  disponible aux Monts du Matin.

• Tous les libéraux°
  intervenant à l’EHPAD Les Monts du Matin seront à vos côtés.
  L’application Dome & Arcade SAAD, avec la messagerie Monsisra va
  faciliter la communication et la coordination des différents
  intervenants du domicile. Une tablettte CRT Le Tourniol
  connectée est installée gratuitement chez chaque bénéficiaire
  CRT pour faciliter les transmissions des intervenants libéraux. Si
  vous êtes alité(e), vous pourrez suivre en direct la chaîne TV
  Les Monts du Matin et notamment les deux spectacles hebdomadaires à
  l’EHPAD, ou les activités thérapeutiques type Gymnastique Douce
  adaptée !

• En partenariat avec
  la Pharmacie La Grande Arche et le laboratoire UNIBIO qui
  interviennent à l’EHPAD, les bénéficiaires du CRT Le Tourniol
  pourront également avoir leurs médicaments déconditionnés sous
  forme d’escargot (afin de vérifier l’observance des prises) et les
  jeudis matin d’avoir leurs prises de sang à l’EHPAD grâce à
  UNIBIO qui se déplace.

  Le coût de ces
  prestations complémentaires pour mieux vieillir chez soi est
  intégralement pris en charge par le CRT Le Tourniol porté par
  l’EHPAD Les Monts du Matin de Bésayes. C’est gratuit pour vous et
  votre commune !

Ces prestations viennent
en complément de vos intervenants actuels à domicile.

Le CRT Le Tourniol sera
quand même là, si vous avez des besoins non satisfaits. Nos IDE
libérales partenaires acceptent de faire des douches à domicile
pour les bénéficiaires du CRT. Le SAAD Le Tourniol qui pratique le
crédit d’impôt instantané peut vous proposer du maintien à
domicile (14,95 €TTC/heure), du portage de repas (6,98 €TTC/repas
complet équilibré, fabriqué par Jérôme, chef à l’EHPAD Les
Monts du Matin) et une prise en charge de vos déplacements à 100%
dans le cadre du dispositif Sortir Plus – AGIRC-ARCCO.

°
Signifie que le soin est pris sur l’enveloppe de soins de ville de la
sécurité sociale

*
A votre charge. Non pris en charge par le CRT.

Les
résidents de l’EHPAD Les Monts du Matin vont ainsi bénéficier :

• de
  deux spectacles hebdomadaires de qualité

• de
  nouveaux professionnels (Assistance sociale…). La richesse de
  l’offre des Monts du matin avec les deux cibles : personnes
  âgées à domicile et en EHPAD peut motiver certains candidats
  salariés et limiter la vacance de postes sur l’EHPAD

• la
  présence d’un(e) IDE la nuit sur place à l’EHPAD.

Les
membres du CVS valident à l’unanimité le fait que l’EHPAD Les Monts
du Matin réponde à cet appel à projet.

Veuillez
trouver ci-joint la lettre d’engagement du CVS, qui sera jointe au
dossier déposé le 15 septembre.

Présentation
d’un indicateur-clé conformément au CVS du 30 Mars 2022  :

(10)
Existence de partenariat avec un réseau de santé (gériatrique, de
soins palliatifs, etc…)

Le
projet CRT Le Tourniol a aussi permis au cours de l’été de
réactiver les partenariats en sommeil.

Veuillez
trouver ci-dessous la liste des conventions signées aux Monts du
Matin :

HOPITAUX
ET ASSIMILES

Convention
avec les Hôpitaux Drôme Nord (Saint Vallier/Romans)

Convention
signée le 3 Juillet 2008

Charte
de la filière gérontologique Drôme Nord

Charte
signée le 28/8/2013

Directeur :
Membre du bureau

Convention
avec la clinique La Parisière

Convention
signée le 10 juin 2008

Convention
relative à la mise en œuvre du programme d’hygiène et de
prévention des risques infectieux dans les EHPADs avec le Centre
Hospitalier de Valence

Convention
signée le 16 mai 2008

Convention
relative à l’intervention de l’équipe mobile gériatrique
extra-hospitalière

Nouvelle
Convention signée le 17 Avril 2018 avec le CH de Valence (3ième
version 10/7/2014, 5/11/2015)

Convention
avec l’Equipe Mobile de Soins Palliatifs et Traitement de la
Douleur des HDN

Courrier
du 28 Mai 2009 du Docteur Gaide – Impossibilité à signer une
telle convention

Convention
avec le service psychiatrique Le Vercors

Rencontre
et visite de l’hôpital psychiatrique Le Vercors par D. Meyrand et
A. Vincent, psychologue. Collaboration pour certains de nos
résidents. Nombreux échanges email/tél : 1/12/08 courrier de
demande officielle, 16/1/09 projet de convention fourni par l’EHPAD,
relances 16/1,16/03,30/03, 2/4, 28/5, 21/7 : M Bouquet s’est
engagé à demander à M Parrault de se positionner lundi 27/7. Fax
du 27/7/09 refus provisoire de M Bouquet, M Bouquet va relancer le
chef de service du secteur 26 G 02.

Convention
pour l’Hospitalisation à Domicile 

Convention
avec l’HAD Hôpital de Crest signée le 15/3/2012

Convention
AES

avec
l’hôpital de Valence signée le 10 Janvier 2012

Contrat
de surveillance sanitaire lié aux réseaux d’eau

Convention
CERES, deuxième version signée le 10/2/2016.

PARTENAIRES

Protocole
d’intervention du laboratoire Unibio dans l’EHPAD Les Monts du
Matin

Protocole
signée le 18 novembre 2008

Mise
à jour le 28 Août 2013

Contrat
de collecte de déchets de soins à risques infectieux avec SITA

en
remplacement de S.E.D.I.M.E.N.

Contrat
initial signé le 16 juin 2008

Contrat
SITA signé

Convention
avec le pharmacien Pharmacie de la Grande Arche

Objectif :
Préparation Sachets Doses

Contrat
signé le 16 mars 2023

ASSOCIATIONS

JALMAV :
Jusqu’à la Mort, Accompagner la Vie

Objectif :
intervention de bénévoles pour accompagner au mieux le résident et
ses proches

Convention
signée. Un bénévole identifiée, attente du 2^ième
bénévole avant le début de l’intervention

Convention
avec l’Association Les Blouses Roses – Animation Loisirs à
l’Hôpital signée le 7/7/09

Objectif :
Apporter aux résidents des Monts du Matin une animation de loisirs,
à base de jeux et de travaux manuels.

Début
de l’activité : Septembre 2009-07-24

Plus
rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 16h !

A
BESAYES, le 31/8/2023

La
Présidente :

Madame CHIAVERINA 

 Le secrétaire :

Didier MEYRAND