Le Conseil de la Vie Sociale s’est réunie le lundi 07 Mai 2012, voici un extrait du compte-rendu qui en a découlé.
Procès
verbal n° 14
verbal n° 14
Réunion
du Conseil de la Vie Sociale du 7 mai 2012
du Conseil de la Vie Sociale du 7 mai 2012
|
Présidente
: |
Madame
DEBOUVRIE |
|
Secrétaire
: |
Asmirah
RIKARIKA |
|
Membres
Présents du Conseil : Membre représentant de
l’organisme
gestionnaire : |
Madame
DEBOUVRIE (représentant des résidents, Allée Le Péage)
Monsieur
DOMAS (représentant des résidents, Allée Le Vercors)
Madame
PAOLANTONACCI (représentant des résidents, Allée des Berges de l’Isère)
Madame
LEBORGNE (représentante des résidents, Allée La Barberolle)
Monsieur
MARBACH (représentant des familles-collège des allées 1 à 5)
Monsieur
CHARRIER (représentant des familles de l’unité de vie protégée)
Madame
GUILHERMET (représentant du personnel de la résidence)
Monsieur
MEYRAND (gérant de la SARL Les monts du Matin) |
|
Absents
excusés : |
Monsieur
BOUCHET (représentant des résidents, Allée des Berges de l’Isère)
Madame
THIVOLLE (représentant des résidents, Allée Le Péage) |
|
|
|
La séance est
ouverte à 14H00.
ouverte à 14H00.
A la demande de
Madame la Présidente, Didier MEYRAND fait lecture de l’ordre du jour
aux membres du Conseil :
Madame la Présidente, Didier MEYRAND fait lecture de l’ordre du jour
aux membres du Conseil :
1.
Avis sur l’ensemble des documents suivants :
Avis sur l’ensemble des documents suivants :
– Livret d’accueil
– Contrat de
séjour : conditions particulières et générales
séjour : conditions particulières et générales
– Règlement de
fonctionnement
fonctionnement
– Présentation
Aide Sociale
Aide Sociale
– Attestation de
lecture des documents officiels
lecture des documents officiels
– État d’entrée
et sortie
et sortie
– Reçu du
versement des arrhes
versement des arrhes
– Inventaire des
objets conservés par le résident
objets conservés par le résident
2.
Validation des élections du lundi 7 mai 2012
Validation des élections du lundi 7 mai 2012
(Date limite des
dépôts de candidatures le vendredi 3 mai 2012, le vote est à
bulletin secret le 7 mai entre 11h et 11h30, dépouillement le 7 mai
à 13h30, communication des résultats à 13h50)
dépôts de candidatures le vendredi 3 mai 2012, le vote est à
bulletin secret le 7 mai entre 11h et 11h30, dépouillement le 7 mai
à 13h30, communication des résultats à 13h50)
3. Avis du
CVS des mouvements EHPAD/UNITE PROTEGEE/RESTAURANT AIDE suite à la
commission Pôle Soins du 26 avril 2012
CVS des mouvements EHPAD/UNITE PROTEGEE/RESTAURANT AIDE suite à la
commission Pôle Soins du 26 avril 2012
4.
Présentation du processus d’élaboration du projet d’établissement
et avis sur les 3 dossiers constitutifs suivants : Projet
Animation, Projet Soin, Projet PASA Eclaté
Présentation du processus d’élaboration du projet d’établissement
et avis sur les 3 dossiers constitutifs suivants : Projet
Animation, Projet Soin, Projet PASA Eclaté
5.
Présentation de la démarche des Troubles Musculo-Squelettiques et
Risques Psychosociaux
Présentation de la démarche des Troubles Musculo-Squelettiques et
Risques Psychosociaux
6. Démarche
Qualité : Mise en place des Fiches d’Amélioration de la
Qualité
Qualité : Mise en place des Fiches d’Amélioration de la
Qualité
7.
Questions diverses
Questions diverses
Monsieur MEYRAND
propose la présence d’Asmirah RIKARIKA, stagiaire de l’IUT de
Valence. Elle a en effet participé à l’élaboration des élections
du Conseil de la Vie Sociale. Proposition acceptée à l’unanimité.
propose la présence d’Asmirah RIKARIKA, stagiaire de l’IUT de
Valence. Elle a en effet participé à l’élaboration des élections
du Conseil de la Vie Sociale. Proposition acceptée à l’unanimité.
-
Avis
sur l’ensemble des documents suivants :
–
Livret d’accueil
Livret d’accueil
– Contrat de
séjour : conditions particulières et générales
séjour : conditions particulières et générales
– Règlement de
fonctionnement
fonctionnement
– Présentation
Aide Sociale
Aide Sociale
– Attestation de
lecture des documents officiels
lecture des documents officiels
– État d’entrée
et sortie
et sortie
– Reçu du
versement des arrhes
versement des arrhes
– Inventaire des
objets conservés par le résident
objets conservés par le résident
Les
représentants des résidents ont pris connaissance avant la réunion
du Conseil de la Vie Sociale de l’ensemble des documents pré-cités.
(Voir feuille d’émargement de distribution des documents ci-jointe)
représentants des résidents ont pris connaissance avant la réunion
du Conseil de la Vie Sociale de l’ensemble des documents pré-cités.
(Voir feuille d’émargement de distribution des documents ci-jointe)
Monsieur MARBACH,
représentant des familles, a établi un ensemble de commentaires
détaillés qui ont conduit à l’amélioration de la rédaction des
différents documents. Les commentaires de Monsieur MARBACH sont
annexés au compte-rendu, ils nous permettent de voir les différentes
modifications apportées aux documents.
représentant des familles, a établi un ensemble de commentaires
détaillés qui ont conduit à l’amélioration de la rédaction des
différents documents. Les commentaires de Monsieur MARBACH sont
annexés au compte-rendu, ils nous permettent de voir les différentes
modifications apportées aux documents.
La réécriture de
tous ces documents tiennent compte des remarques de l’enquête
inopinée menée par le Conseil Général et l’Agence Régionale de
Santé, le 24 Août 2011, des remarques des familles et des résidents
et des nouvelles lois applicables, mais aussi des prescriptions de la
certification Qualicert dans laquelle s’inscrit la résidence.
tous ces documents tiennent compte des remarques de l’enquête
inopinée menée par le Conseil Général et l’Agence Régionale de
Santé, le 24 Août 2011, des remarques des familles et des résidents
et des nouvelles lois applicables, mais aussi des prescriptions de la
certification Qualicert dans laquelle s’inscrit la résidence.
Monsieur MEYRAND
fait une lecture du paragraphe concernant le Conseil de la Vie
Sociale dans le livret d’accueil.
fait une lecture du paragraphe concernant le Conseil de la Vie
Sociale dans le livret d’accueil.
Monsieur CHARRIER,
nouvel élu en tant que représentant des familles prendra
connaissance également des différents documents, afin de
transmettre son avis.
nouvel élu en tant que représentant des familles prendra
connaissance également des différents documents, afin de
transmettre son avis.
-
Validation
des élections du lundi 7 mai 2012
Suite
à la prochaine fin de mandat de Mme DEBOUVRIE, Mme PAOLANTONACCI,
Mme THIVOLLE et Monsieur BOUCHET (décédé), les élections des
nouveaux représentants des résidents se conclut comme suit :
à la prochaine fin de mandat de Mme DEBOUVRIE, Mme PAOLANTONACCI,
Mme THIVOLLE et Monsieur BOUCHET (décédé), les élections des
nouveaux représentants des résidents se conclut comme suit :
Mme DEBOUVRIE
(représentante des résidents, Allée Le Péage) et Mme
PAOLANTONACCI (représentante des résidents, Allée des Berges de
l’Isère) sont réélue pour un mandat de 3 ans.
(représentante des résidents, Allée Le Péage) et Mme
PAOLANTONACCI (représentante des résidents, Allée des Berges de
l’Isère) sont réélue pour un mandat de 3 ans.
Mme LE GAL
(représentante des résidents, Allée Le Péage) et Mme MAGATON
(représentante des résidents, Allée La Barberolle) sont les
nouvelles représentantes des résidents au Conseil de la Vie
Sociale.
(représentante des résidents, Allée Le Péage) et Mme MAGATON
(représentante des résidents, Allée La Barberolle) sont les
nouvelles représentantes des résidents au Conseil de la Vie
Sociale.
Le mandat des
représentants des résidents débutera le 28 Mai 2012 pour une durée
de 3 ans.
représentants des résidents débutera le 28 Mai 2012 pour une durée
de 3 ans.
Suite à la
démission de Mme TRACOL de son poste de représentante des famille
de l’Unité Protégée, Monsieur CHARRIER est élu lors des élections
du nouveau représentant des familles du 07 Mai 2012.
démission de Mme TRACOL de son poste de représentante des famille
de l’Unité Protégée, Monsieur CHARRIER est élu lors des élections
du nouveau représentant des familles du 07 Mai 2012.
À
ces élections du 07 Mai 2012, Madame Françoise BALDRAN est élue
en tant que suppléante du représentant du personnel.
ces élections du 07 Mai 2012, Madame Françoise BALDRAN est élue
en tant que suppléante du représentant du personnel.
Les nouvelles
représentantes des résidents au CVS sont invitées à la présente
réunion du 07 Mai 2012 sans droit de vote.
représentantes des résidents au CVS sont invitées à la présente
réunion du 07 Mai 2012 sans droit de vote.
Le Conseil de la Vie
Sociale valide les élections de ses nouveaux représentants à
l’unanimité.
Sociale valide les élections de ses nouveaux représentants à
l’unanimité.
-
Avis
du CVS des mouvements EHPAD/ UNITE PROTEGEE/ RESTAURANT AIDE
Il
a été présenté aux membres du CVS le compte-rendu de la réunion
du Pôle Soin dans lequel est présenté les différents mouvements
entre l’EHPAD, l’Unité Protégée et le Restaurant Aidé.
a été présenté aux membres du CVS le compte-rendu de la réunion
du Pôle Soin dans lequel est présenté les différents mouvements
entre l’EHPAD, l’Unité Protégée et le Restaurant Aidé.
La commission Pôle
Soin décide de maintenir les résidents à leur place actuelle.
Soin décide de maintenir les résidents à leur place actuelle.
Dans
le compte-rendu, les mouvements futurs probables entre l‘EHPAD,
l’Unité Protégée et le restaurant aidé sont mentionnés pour 6
résidents. Un éventuel changement pourra peut-être intervenir
avant la prochaine réunion du Conseil de ma Vie Sociale.
le compte-rendu, les mouvements futurs probables entre l‘EHPAD,
l’Unité Protégée et le restaurant aidé sont mentionnés pour 6
résidents. Un éventuel changement pourra peut-être intervenir
avant la prochaine réunion du Conseil de ma Vie Sociale.
Le Conseil de la Vie
Sociale se range à l’avis de la Commission Pôle Soin.
Sociale se range à l’avis de la Commission Pôle Soin.
-
Présentation
du processus d’élaboration du projet d’établissement et avis sur
les 3 dossiers constitutifs suivants : Projet Animation,
Projet Soin, Projet PASA éclaté
Les familles
recevront un exemplaire de 2 pages afin de prendre connaissance du
projet d’établissement. Une fois validé par le CVS, le processus
d’élaboration du projet d’établissement de la résidence est joint
en annexe.
recevront un exemplaire de 2 pages afin de prendre connaissance du
projet d’établissement. Une fois validé par le CVS, le processus
d’élaboration du projet d’établissement de la résidence est joint
en annexe.
Monsieur MEYRAND a
présenté les diapos suivantes présentant la méthodologie de
réalisation. Le nouveau projet d’établissement sera soumis à
l’avis du CVS en septembre.
présenté les diapos suivantes présentant la méthodologie de
réalisation. Le nouveau projet d’établissement sera soumis à
l’avis du CVS en septembre.
Le projet
d’établissement est constitué de 9 projets distincts. Les projets
réalisés à ce jour sont : le projet de soin (réalisé en
Octobre 2010, mis à jour en Juin 2011), le projet d’animation
(réalisé en Avril 2010, mis à jour en Avril 2011), le projet de
vie sociale (réalisé en Avril 2012), le PASA (réalisé en Avril
2012), « Angélique » évaluation interne (Mai 2011), et
les enquêtes de satisfaction annuelles ainsi que les contrôles
inopinés (du 3 Septembre 2010 et 24 Août 2011).
d’établissement est constitué de 9 projets distincts. Les projets
réalisés à ce jour sont : le projet de soin (réalisé en
Octobre 2010, mis à jour en Juin 2011), le projet d’animation
(réalisé en Avril 2010, mis à jour en Avril 2011), le projet de
vie sociale (réalisé en Avril 2012), le PASA (réalisé en Avril
2012), « Angélique » évaluation interne (Mai 2011), et
les enquêtes de satisfaction annuelles ainsi que les contrôles
inopinés (du 3 Septembre 2010 et 24 Août 2011).
Les projets à
réaliser sont : le projet Unité Protégée (prévu pour le
premier semestre 2013), Valeurs et Missions (réalisé en Mai 2012),
« Qualicert » (prévu pour le premier semestre 2013).
réaliser sont : le projet Unité Protégée (prévu pour le
premier semestre 2013), Valeurs et Missions (réalisé en Mai 2012),
« Qualicert » (prévu pour le premier semestre 2013).
-
Présentation
de la démarche des troubles Musculo-squelettiques et Risques
Psychosociaux
L’objectif de la
démarche est d’établir un diagnostic afin d’améliorer les
conditions de travail de chacun en vue de stabiliser les équipes et
d’améliorer la qualité de travail du personnel.
démarche est d’établir un diagnostic afin d’améliorer les
conditions de travail de chacun en vue de stabiliser les équipes et
d’améliorer la qualité de travail du personnel.
Un premier groupe de
travail, réuni le 23 Avril 201, a permis d’identifier les situations
qui vont être évaluées. Une nouvelle rencontre est prévue pour le
groupe de travail le 29 Mai 2012 après les 2 périodes d’observation
réalisées par ABITUS.
travail, réuni le 23 Avril 201, a permis d’identifier les situations
qui vont être évaluées. Une nouvelle rencontre est prévue pour le
groupe de travail le 29 Mai 2012 après les 2 périodes d’observation
réalisées par ABITUS.
Suites aux
différentes visites, observations et présentations du cabinet
ABITUS, un rapport sera établi afin de déterminer la manière de
prévenir les TMS et RPS aux Monts du Matin.
différentes visites, observations et présentations du cabinet
ABITUS, un rapport sera établi afin de déterminer la manière de
prévenir les TMS et RPS aux Monts du Matin.
-
Démarche
Qualité : Mise en place des Fiches d’Amélioration de la
Qualité (FAQ)
Dans le cadre de la
démarche de qualité globale, les fiches d’amélioration de la
qualité ont été mises en place.
démarche de qualité globale, les fiches d’amélioration de la
qualité ont été mises en place.
Derrière la banque
d’accueil se situe un bac dans lequel 1 document est destiné aux
familles et 1 autre aux salariés.
d’accueil se situe un bac dans lequel 1 document est destiné aux
familles et 1 autre aux salariés.
Ces documents
peuvent être remplis avec l’aide de la secrétaire comptable afin de
transmettre des problèmes persistants qui devraient être résolus
dans l’urgence. Grâce à la fiche de suivi, les demandeurs ont
l’assurance que l’équipe de direction a été informé et prend en
charge leur observations.
peuvent être remplis avec l’aide de la secrétaire comptable afin de
transmettre des problèmes persistants qui devraient être résolus
dans l’urgence. Grâce à la fiche de suivi, les demandeurs ont
l’assurance que l’équipe de direction a été informé et prend en
charge leur observations.
-
Questions
diverses.
Questions de
Monsieur CHARRIER :
Monsieur CHARRIER :
-
Quel
est le rôle du représentant des familles de l’Unité de Vie
Protégée au Conseil de la Vie Sociale ?
Monsieur MARBACH
souligne l’utilité de la fonction. C’est un rôle qui permet aux
familles de s’exprimer et de de poser des questions. Les requêtes du
CVS sont suivies et bien étudiées par la direction. Le Conseil de
la Vie Sociale est donc un moyen d’expression et de suivi des
différentes requêtes.
souligne l’utilité de la fonction. C’est un rôle qui permet aux
familles de s’exprimer et de de poser des questions. Les requêtes du
CVS sont suivies et bien étudiées par la direction. Le Conseil de
la Vie Sociale est donc un moyen d’expression et de suivi des
différentes requêtes.
Le CVS donne un avis
consultatif à propos des différents projets de l’établissement.
consultatif à propos des différents projets de l’établissement.
-
Comment
entrer en contact avec les familles des résidents de l’Unité
Protégée ?
Il est possible de
contacter l’ensemble des familles par voie électronique. Mais il est
également possible de leur faire part d’un message en joignant
celui-ci au courrier de facturation.
contacter l’ensemble des familles par voie électronique. Mais il est
également possible de leur faire part d’un message en joignant
celui-ci au courrier de facturation.
Des annonces au
micro sont effectuées à la résidence aux heures des repas.
micro sont effectuées à la résidence aux heures des repas.
Les panneaux
d’affichage dans le hall permettent de communiquer avec les familles.
d’affichage dans le hall permettent de communiquer avec les familles.
Recommandations
de Monsieur MARBACH :
de Monsieur MARBACH :
Il est nécessaire
de préciser le collège électoral des familles. En effet, toutes
les familles (EHPAD et Unité Protégée réunies) doivent élire 2
représentants au Conseil de la Vie Sociale. Ces 2 représentants
auront 2 postes à se départager : le poste du représentant
des familles de l’Unité Protégée et le poste du représentant des
familles des 5 autres allées.
de préciser le collège électoral des familles. En effet, toutes
les familles (EHPAD et Unité Protégée réunies) doivent élire 2
représentants au Conseil de la Vie Sociale. Ces 2 représentants
auront 2 postes à se départager : le poste du représentant
des familles de l’Unité Protégée et le poste du représentant des
familles des 5 autres allées.
Pour une meilleure
communication avec les familles à propos de ce qui est traité
durant les réunions du CVS, il serait intéressant de présenter sur
le blog de l’établissement un extrait du compte-rendu avant sa
validation lors de la réunion suivante. Il faudra également
préciser aux familles sur ce blog qu’un classeur des compte-rendus
des réunions du CVS est disponible à l’accueil sur demande.
communication avec les familles à propos de ce qui est traité
durant les réunions du CVS, il serait intéressant de présenter sur
le blog de l’établissement un extrait du compte-rendu avant sa
validation lors de la réunion suivante. Il faudra également
préciser aux familles sur ce blog qu’un classeur des compte-rendus
des réunions du CVS est disponible à l’accueil sur demande.
Remarques des
résidents :
résidents :
Certains
résidents restent longtemps après le repas à la salle de
restauration.
résidents restent longtemps après le repas à la salle de
restauration.
-Il est important de
préciser que certains résidents doivent être au coucher plus tôt
et que le processus peut parfois durer en fonction des résidents.
L’effectif du personnel mériterait d’être adapté au GMP de
l’établissement. En effet, comme le GMP de l’établissement a
augmenté, la direction a conduit une requête auprès du Conseil
Général et de l’ARS afin d’obtenir une validation de ce GMP et de
la coupe PATHOS. Cette validation tarde à ce jour mais devrait
permettre à l’établissement de recruter 4 personnes supplémentaire
pour assurer un service de qualité pour ses résidents. Une autre
question est soulevée : le CVS est-il en mesure de faire
avancer le projet de cette requête auprès des organismes de
tutelle ?
préciser que certains résidents doivent être au coucher plus tôt
et que le processus peut parfois durer en fonction des résidents.
L’effectif du personnel mériterait d’être adapté au GMP de
l’établissement. En effet, comme le GMP de l’établissement a
augmenté, la direction a conduit une requête auprès du Conseil
Général et de l’ARS afin d’obtenir une validation de ce GMP et de
la coupe PATHOS. Cette validation tarde à ce jour mais devrait
permettre à l’établissement de recruter 4 personnes supplémentaire
pour assurer un service de qualité pour ses résidents. Une autre
question est soulevée : le CVS est-il en mesure de faire
avancer le projet de cette requête auprès des organismes de
tutelle ?
Séparation
du restaurant aidé
du restaurant aidé
-La séparation du
restaurant aidé n’est pas envisageable car sa disposition actuelle
permet de faciliter les mouvements au restaurant aidé. Il permet
également au personnel d’avoir une vue sur l’ensemble des résidents
au moment des repas.
restaurant aidé n’est pas envisageable car sa disposition actuelle
permet de faciliter les mouvements au restaurant aidé. Il permet
également au personnel d’avoir une vue sur l’ensemble des résidents
au moment des repas.
Des remarques
relevant de la capacité de la Commission menus ont été évoquées
durant la réunion du CVS. Pour toutes remarques concernant les
repas, les résidents sont donc amenés à remplir le registre des
appréciations prévu à cet effet.
relevant de la capacité de la Commission menus ont été évoquées
durant la réunion du CVS. Pour toutes remarques concernant les
repas, les résidents sont donc amenés à remplir le registre des
appréciations prévu à cet effet.
Monsieur CHARRIER
quitte la séance à 15h20.
quitte la séance à 15h20.
Madame MAGATON et
Madame LE GAL quittent la séance à 16h30.
Madame LE GAL quittent la séance à 16h30.
Lecture du précédent
compte-rendu par Mme Michèle GUILHERMET et validation par les
membres du CVS.
compte-rendu par Mme Michèle GUILHERMET et validation par les
membres du CVS.
La prochaine réunion
du Conseil de la Vie Sociale aura lieu le lundi 11 Juin 2012.
du Conseil de la Vie Sociale aura lieu le lundi 11 Juin 2012.
Plus rien n’étant à
l’ordre du jour, la Présidente déclare la séance levée à 17h30.
l’ordre du jour, la Présidente déclare la séance levée à 17h30.
A BESAYES, le 7 mai
2012
2012
DEBOUVRIE
Marie RIKARIKA Asmirah
Marie RIKARIKA Asmirah
(présidente) (secrétaire)